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Marques déposées par CHATEAU MAUCOILTODO
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PARC DES PAPES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PARC DES PAPES
CHATEAU MAUCOIL, SCEA

Numéro de dépôt :
1634629
Date de dépôt :
18/12/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/12/2030

Présentation de la marque PARC DES PAPES

Déposée le 18 décembre 1990 par CHATEAU MAUCOILTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PARC DES PAPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHATEAU MAUCOILTODO domicilié(e) 585 ROUTE DE CAIRANNE - 84150 - VIOLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 813 465 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU MAUCOIL, SCEA, M. BONNET CHARLES domicilié(e) 585 ROUTE DE CAIRANNE - 84150 - VIOLES - France.

La marque PARC DES PAPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PARC DES PAPES arrivera à expiration en date du 18 décembre 2030.

CHATEAU MAUCOIL a également déposé les autres marques suivantes : ROUGE PLAISIR , CHATEAU MAUCOIL , TRESOR DES PAPES , TRESCOY , L'ESPRIT DE MAUCOIL , RESERVE DE CESAR , FONTAINE DES PAPES


CHATEAU MAUCOIL, SCEA - 585 ROUTE DE CAIRANNE - 84150 - VIOLES - France - SIREN 400813465


CHATEAU MAUCOIL, SCEA, M. BONNET CHARLES - 585 ROUTE DE CAIRANNE - 84150 - VIOLES - France


Inscription le 30 avril 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°62874 - Publication au BOPI 1992-04-30

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2000 n°2182463 - Publication au BOPI 2000-09-18

Inscription le 4 mars 2002 - Concession de licence n°341990 - Publication au BOPI 2002-03-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22

Inscription le 30 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°507224 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-30

Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2010 n°2452676 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-07

Inscription le 20 août 2012 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°581517 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-20

Renouvellement sans limitation le 16 avril 2020 n°2745664 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-16

Des vins d'appellation d'origine contrôlée